Mentions légales

Dernière mise à jour : 20 juin 2026

Éditeur du site

Le site et l'application TiMarché sont édités par :

Hébergement

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com.

Les données applicatives (base de données, authentification) sont hébergées par Supabase Inc. dans la région Union européenne. Les transferts hors UE sont encadrés par les clauses contractuelles types de la Commission européenne.

Propriété intellectuelle

La marque « TiMarché », le logo, la structure et les contenus du site (hors contenus publiés par les membres) sont la propriété exclusive de Pierre Pairain. Toute reproduction, représentation ou exploitation, même partielle, sans autorisation écrite préalable est interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photos et descriptions d'articles sont publiées sous la responsabilité des membres qui les ont déposées.

Signalement de contenu illicite

Conformément à l'article 6 I 5° de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), tout contenu manifestement illicite peut être signalé via le bouton « Signaler » présent sur chaque annonce, ou par e-mail à pierrepintelligence@gmail.com.

Médiation et règlement des litiges

En cas de litige non résolu, le consommateur peut recourir gratuitement au médiateur de la consommation : CM2C — 14 rue Saint-Jean, 75017 Paris — www.cm2c.net. Plateforme européenne de règlement en ligne des litiges : ec.europa.eu/consumers/odr.